| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| 2024-18165-CMMA3-219.PDF | Dispositif de propreté Berges du Rhône - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-18166-CMMA3-221.PDF | Approbation de l'offre de financements de l'Institut National contre le Cancer (INCa) au projet 2024- 2027 ZERO EXPO PE ' Approche globale visant la réduction des expositions aux perturbateurs endocriniens ' dans le cadre de l'appel à projets ' Réduire les expositions : concevoir des politiques et agir dès maintenant - Plan Zéro Exposition '
- Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20021-CMMA3-208.PDF | Adoption de la Stratégie de Transition Ecologique du Patrimoine (STEP) et autorisation à déposer une candidature auprès du programme européen ELENA - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20287-CMMA3-229.PDF | Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2024- Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20323-CMMA3-224.PDF | Approbation des tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024/2025 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20403-CMMA3-210.PDF | Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur Rue pour son programme d'actions 2024 pour un montant de 21 000 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20414-CMMA3-214.PDF | Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20416-CMMA3-211.PDF | Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-20418-CMMA3-212.PDF | Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21813-CMMA3-225.PDF | Attribution de subventions de fonctionnement à 33 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 608 000 € - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21822-CMMA3-223.PDF | Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 - Approbation d'une convention
d'application
- Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21835-CMMA3-218.PDF | Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon/inscriptions et extensions d'emplacements réservés et de localisations préférentielles pour équipements au bénéfice de la Ville de Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21865-CMMA3-207.PDF | Lyon 3e - Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition signée le 6 juillet 2005 au profit de la Mutualité Française du Rhône, modifiant la surface des locaux mis à disposition au sein du Palais de la Mutualité, sis 1 place Antonin Jutard - EI 03018 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21877-CMMA3-230.PDF | Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 Actualisation du plan pluriannuel des investissements et actualisation des Autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21891-CMMA3-232.PDF | Adaptation du montant des enveloppes n°60004524 ' Aménagements petite enfance ' et n°60004528 ' Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire ' et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21893-CMMA3-233.PDF | Opération n°60020602 Plan canicule Ecoles 2021-2026 - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21894-CMMA3-234.PDF | Évolution de l'accueil périscolaire du soir dans les écoles de la Ville de Lyon à partir de la rentrée de septembre 2024. Nouvelle dénomination : ' PEPS ' - Approbation des tarifs et du règlement intérieur Modification des missions de référent coéducation de proximité - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21898-CMMA3-228.PDF | Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 628 262 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements situés 103-105 cours Richard Vitton à Lyon 3ème
- Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21899-CMMA3-209.PDF | "Hôtel social Riboud - Démolition et groupe scolaire provisoire" - 24 rue Riboud, à Lyon 3ème - Opération n° 03042003 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21909-CMMA3-213.PDF | Réhabilitation partielle des groupes scolaires Painlevé (opération n° 03001001), Meynis (opération
n° 03007003) et Herriot (opération n° 08005005) - Adaptation du montant des opérations - Autorisation de
signature de l'avenant n° 1 au mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature des avenants aux marchés de maîtrise d'œuvre pour les GS Painlevé, GS Meynis et GS Herriot - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21913-CMMA3-215.PDF | Programmation financière 2024 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21930-CMMA3-222.PDF | Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros aux Hospices civils de Lyon pour la réalisation de travaux d'aménagement de locaux en vue de la création d'une ' Maison des femmes ' au sein de l'hôpital Edouard Herriot, sis 5 place d'Arsonval à Lyon 3ème -Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21960-CMMA3-216.PDF | Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement "Pour une ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable" - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21965-CMMA3-217.PDF | Plan d'actions pour la condition animale - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-21970-CMMA3-226.PDF | Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian pour le financement du projet DEMOS dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-22742-CMMA3-220.PDF | Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 1ère phase - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-22748-CMMA3-231.PDF | Végétalisation des établissements d'accueil individuel du jeune enfant grâce au subventionnement de " kits hors sol " destinés à l'ensemble des structures " Maisons d'assistant-e-s maternel-le-s " présentant un statut associatif au 1er janvier 2024 et domiciliées sur la commune de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-23151-CMMA3-227.PDF | Approbation des tarifs de la saison 2024/2025 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
| 2024-24728-CMMA3-235.PDF | Engagements "Quartiers 2030" - Approbation et autorisation de signature du contrat de ville 2024/2030 de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe) | | 27/03/2024 |
